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MEUNIER, François | Zetlaoui-Léger, Jodelle

Marchés de définition simultanés : comment réussir votre procédure ?

1er mai 2004,

Actes de la journée d’études du 14 juin 2002 organisée par la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques et l’Institut de Programmation en Architecture et en Aménagement, éditions MIQCP, mai 2004, 91 p.

| Ouvrages à caractère professionnel et technique

Placée auprès du ministère en charge de l’architecture, la MIQCP a pour vocation de promouvoir la qualité architecturale dans le domaine des constructions publiques. Son positionnement interministériel lui permet d’associer dans sa réflexion de nombreux partenaires, publics et privés, en France et en Europe, et de fonder ses recommandations sur l’observation et l’analyse de leurs pratiques. L’IPAA est une association créée en 1994 ayant pour vocation de regrouper tous ceux qui sont concernés d’une manière ou d’une autre par la programmation, commanditaires, auteurs ou utilisateurs de programmes, enseignants ou chercheurs, afin de contribuer à développer le bon usage de cette pratique en aménagement, urbanisme et architecture.

L’essor des marchés de définition simultanés sollicite donc fortement la MIQCP et l’IPAA pour clarifier le jeu d’acteurs et faire valoir les expériences des uns et des autres. Après de nombreuses publications sur ce thème ces dernières années dans leurs domaines respectifs, MIQCP et IPAA ont souhaité proposer aux maîtres d’ouvrage et à leurs consultants une étape commune de réflexion, construite sur les analyses de cas recensés, pour les aider à réussir la mise en œuvre de cette procédure.

L’organisation de cette journée d’études s’est construite autour des principales étapes du processus : la phase amont préparatoire aux marchés de définition, la phase « ouverte » de travail en commun d’approfondissement de la réflexion programmatique, la phase de recentrage programmatique, la phase de travail « individualisé » de chaque équipe, la phase de restitution et d’appréciation du travail des équipes, préparant les suites contractuelles éventuelles à donner aux marchés de définition.

La récente réforme du Code des marchés publics, applicable depuis janvier 2004, en confirmant la possibilité de recourir à cette procédure pour les opérations complexes, renforce l’actualité des recommandations présentées ici. »

Les actes sont disponibles en téléchargement.

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